Permis de construire n° 02505615B0171 à Besançon pour 193 m² de logement, 6 rue du Vieux Tilleul Lot 13 "l'Oree du Bois"
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2016
Dossier PC n° 02505615B0171
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02505615B0171 a été délivré le 15 mars 2016, pour un projet situé 6 rue du Vieux Tilleul Lot 13 "l'Oree du Bois".
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 193 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 802 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/07/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/04/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré PY 488. La voie, rue du Vieux Tilleul, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Au total, le catalogue compte 1 785 permis de construire et déclarations préalables à Besançon, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/07/2017. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
21/04/2016
Achèvement (DAACT)
05/07/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Besançon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 13 "L'oree Du Bois"
Territoires administratifs
- Commune
- Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 802 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 193 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 193 m² | 193 m² |
| Total | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 193 m² | 193 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS-15E-ARRONDISSEMENT (75015)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02505615B0171 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2016 |
| Date de dépôt | 05/07/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Vieux Tilleul à Besançon (25000)
L’autre dossier recensé rue du Vieux Tilleul depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.