Permis de construire Logement N° 02505614B0151

Permis de construire n° 02505614B0151 à Besançon pour 147 m² de logement, 15 Rue D Rotonde

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2015

Dossier PC n° 02505614B0151

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 janvier 2015 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02505614B0151 porte sur un projet situé 15 Rue D Rotonde.

L'autorisation vise un projet de transformation avec extension, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 464 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BO247. Ce dossier s'inscrit parmi les 1 748 permis de construire et déclarations préalables référencés à Besançon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/01/2015

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 464 m²

Surface existante avant

352 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+31 m²

Surface totale après

383 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/08/2016. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2015

Achèvement (DAACT)

15/08/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

11 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
15/09/2015
Autorisation
14/01/2015
Chantier (DOC)
15/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/08/2016

Localisation du projet à Besançon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BO247

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 236 m² 31 m² 116 m² 0 m² 0 m² 147 m² 383 m²
Locaux 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² -116 m² 0 m²
Total 352 m² 31 m² 116 m² 0 m² 116 m² 31 m² 383 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505614B0151
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 14 janvier 2015
Date de dépôt 15/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 464 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 15 Rue D Rotonde, à Besançon (25000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 janvier 2015, ouverture de chantier le 15 septembre 2015, achèvement déclaré le 15 août 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02505614B0151, déposé en mairie de Besançon.

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