Permis de construire Logement N° 02505614B0136

Permis de construire n° 02505614B0136 à Besançon pour 135 m² de logement, chemin Fort de Chaudanne

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 février 2015

Dossier PC n° 02505614B0136

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02505614B0136 a été délivré le 17 février 2015 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé chemin Fort de Chaudanne.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 840 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 17/03/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/10/2015, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré IP 157. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, chemin Fort de Chaudanne, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 1 785 permis de construire et déclarations préalables à Besançon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

840 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/03/2017. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/10/2015

Achèvement (DAACT)

17/03/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
17/03/2017
Autorisation
17/02/2015
Chantier (DOC)
19/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
17/03/2017

Localisation du projet à Besançon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

IP 157

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 840 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANÇON (25000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505614B0136
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 février 2015
Date de dépôt 17/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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