Permis de construire n° 02505613B0043 à Besançon pour 1 318 m² de locaux, 18 Rue D Trépillot
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2013
Dossier PC n° 02505613B0043
Demandeur
BESANCON TENNIS CLUB
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02505613B0043, délivré le 25 septembre 2013 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 18 Rue D Trépillot. Le dossier a été déposé par BESANCON TENNIS CLUB.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 318 m² de surface de plancher sur un terrain de 81 016 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 318 m² en équipements publics.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont HO8, HO5, HO9. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2013 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 1 748 permis de construire et déclarations préalables référencés à Besançon est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Besançon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 318 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 318 m² | 1 318 m² |
| Total | 0 m² | 1 318 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 318 m² | 1 318 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 1 318 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 318 m² | 1 318 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 318 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 318 m² | 1 318 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BESANCON TENNIS CLUB
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 538611583
- SIRET
- 53861158300013
- Code APE (NAF)
- 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Localisation
- BESANCON (25000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02505613B0043 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |