Permis de construire n° 02503924V0011 à Avoudrey pour 150 m² de logement, 13 rue du Stade
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2025
Dossier PC n° 02503924V0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02503924V0011 a été délivré le 23 janvier 2025 à Avoudrey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 13 rue du Stade.
Ce permis de construire porte sur la création de 2 logements individuels, tous des T5. Les interventions prévues comprennent une transformation de logements existants avec extension. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. Sur un terrain de 800 m², le programme représente 10 m² de surface de plancher d'habitation neuve et 140 m² issus de transformation.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 27/01/2025, soit 4 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue du Stade, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 141 permis de construire et déclarations préalables à Avoudrey, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/01/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 janvier 2025
Ouverture de chantier (DOC)
27/01/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
4 jours
Localisation du projet à Avoudrey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avoudrey Code postal 25690 Identifiant INSEE 25039
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le projet prévoit une transformation de logements existants avec extension. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage d'habitation. Le terrain déclaré couvre 800 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Transformation principale | Transformation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 10 m² à construire et 140 m² issus de la transformation de surfaces existantes.
Le dossier prévoit la transformation de la totalité des 140 m² d'habitation existants.
La surface de plancher passe de 140 m² à 150 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 m² | 10 m² | 140 m² | 0 m² | 140 m² | 10 m² | 150 m² |
| Total | 140 m² | 10 m² | 140 m² | 0 m² | 140 m² | 10 m² | 150 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 2 | - | 2 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLERS-LE-LAC (25130)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02503924V0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25039 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2025 |
| Date de dépôt | 27/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue du Stade à Avoudrey (25690)
Les 4 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue du Stade depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.