Permis de construire Logement N° 02503924V0002

Permis de construire n° 02503924V0002 à Avoudrey pour 131 m² de logement, Lotissement ""Sous Laval"" L

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2024

Dossier PC n° 02503924V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Avoudrey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02503924V0002 a été délivré le 11 mars 2024, pour un projet situé Lotissement ""Sous Laval"" L.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 065 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO210. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 140 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avoudrey.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 065 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2025. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2024

Achèvement (DAACT)

01/12/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
11/03/2024
Chantier (DOC)
23/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2025

Localisation du projet à Avoudrey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO210

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avoudrey Code postal 25690 Identifiant INSEE 25039
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORCHAMPS VENNES (25390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02503924V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 11 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 065 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""Sous Laval"" L, à Avoudrey (25690).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 mars 2024, ouverture de chantier le 23 septembre 2024, achèvement déclaré le 1 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02503924V0002, déposé en mairie d'Avoudrey.

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