Permis de construire à Adam-lès-Vercel pour 232 m² de locaux - 2 Chem Du Vernois Sur Les Cretes
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 18 juillet 2015
Dossier PC n° 02500715V0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02500715V0001, délivré le 18 juillet 2015 à Adam-lès-Vercel (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 2 Chem Du Vernois Sur Les Cretes, Adam-lès-Vercel (25530). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 200 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 232 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZB77.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/01/2016.
Autorisation
18 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/11/2015
Achèvement (DAACT)
09/01/2016
Délai autorisation - chantier
3 mois 18 jours
Durée du chantier
2 mois 4 jours
Délai total
5 mois 22 jours
Localisation du projet à Adam-lès-Vercel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Sur Les Cretes
Territoire administratif
- Commune
- Adam-lès-Vercel Code postal 25530 Identifiant INSEE 25007
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 141 m² | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 232 m² | 1 373 m² |
| Total | 1 141 m² | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 232 m² | 1 373 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 141 m² | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 232 m² | 1 373 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ADAM-LES-VERCEL (25530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02500715V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |