Permis de construire Logement N° 02457114R0009

Permis de construire n° 02457114R0009 à Vergt pour un projet de logement, 7 Route Des Gourcils

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2014

Dossier PC n° 02457114R0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vergt (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02457114R0009 a été délivré le 23 octobre 2014, pour un projet situé 7 Route Des Gourcils.

Le dossier décrit un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 3 549 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH50. Ce dossier fait partie des 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vergt.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/10/2014

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

3 549 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/12/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/02/2015

Achèvement (DAACT)

20/12/2015

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
20/12/2015
Autorisation
23/10/2014
Chantier (DOC)
23/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
20/12/2015

Localisation du projet à Vergt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vergt Code postal 24380 Identifiant INSEE 24571
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 3 549 m²
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERGT (24380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02457114R0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24571 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 octobre 2014
Date de dépôt 20/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 7 Route Des Gourcils, à Vergt (24380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 octobre 2014, ouverture de chantier le 23 février 2015, achèvement déclaré le 20 décembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02457114R0009, déposé en mairie de Vergt.

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