Permis de construire Logement N° 02456414R0005

Permis de construire n° 02456414R0005 à Vanxains pour un projet de logement, Chez Sabrier

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 août 2014

Dossier PC n° 02456414R0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02456414R0005 a été délivré le 16 août 2014 à Vanxains (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Chez Sabrier.

Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 4 588 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZV106. Ce dossier s'inscrit parmi les 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vanxains.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/08/2014

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

4 588 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/10/2014
Autorisation
16/08/2014
3
Chantier (DOC)
01/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vanxains

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZV106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chez Sabrier

Territoires administratifs

Commune
Vanxains Code postal 24600 Identifiant INSEE 24564
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 4 588 m²
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BONNES (16390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02456414R0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24564 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 août 2014
Date de dépôt 01/10/2014
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chez Sabrier, à Vanxains (24600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 août 2014, ouverture de chantier le 1 octobre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02456414R0005, déposé en mairie de Vanxains.

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