Permis de construire Logement N° 02456218R0004

Permis de construire n° 02456218R0004 à Vallereuil pour 109 m² de logement, Leforcerie

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2018

Dossier PC n° 02456218R0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vallereuil (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02456218R0004 a été délivré le 11 décembre 2018, pour un projet situé Leforcerie.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 890 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C935, C937. Ce dossier est l'un des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vallereuil.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 890 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 décembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
11/12/2018
2
Autorisation
11/12/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vallereuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C935 C937

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vallereuil Code postal 24190 Identifiant INSEE 24562
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRIGNOLS (24110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02456218R0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24562 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 11 décembre 2018
Date de dépôt 11/12/2018
Dernière mise à jour (DPC) 12/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 890 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Leforcerie, à Vallereuil (24190).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 11 décembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02456218R0004, déposé en mairie de Vallereuil.

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