Permis de construire Logement N° 02454923D0011

Permis de construire n° 02454923D0011 à Thénac pour 2 127 m² de logement, 103 Chemin De Boismartin

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 février 2024

Dossier PC n° 02454923D0011

Demandeur

ART EARTH TECH REAL ESTATE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Thénac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02454923D0011 a été délivré le 9 février 2024, pour un projet situé 103 Chemin De Boismartin. Le projet est porté par ART EARTH TECH REAL ESTATE.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 000 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 11 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1, 3 T2, 3 T3 et 4 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B743, B745, B746. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thénac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 000 m²

Surface créée

2 127 m²

Variation nette

+2 127 m²

Surface totale après

2 127 m²

Logements créés

11

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 février 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
09/02/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thénac

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B743 B745 B746

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thénac Code postal 24240 Identifiant INSEE 24549
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 11 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 127 m² 2 127 m²
Total 0 m² 2 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 127 m² 2 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 11
Logements individuels 11
Individuels groupés 11

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 3 3 4 - - 11
9,1 % 27,3 % 27,3 % 36,4 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ART EARTH TECH REAL ESTATE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
883562084
SIRET
88356208400011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
THENAC (ANCIENNEMENT MONBOS) (24240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02454923D0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24549 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 février 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 11 logements en individuel, pour 2 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 000 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 103 Chemin De Boismartin, à Thénac (24240).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par ART EARTH TECH REAL ESTATE et accordée le 9 février 2024.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 février 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 3 T2, 3 T3 et 4 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02454923D0011, déposé en mairie de Thénac.

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