Permis de construire Locaux N° 02451022D0010

Permis de construire n° 02451022D0010 à Saint-Vincent-de-Cosse pour 90 m² de locaux, Larrit

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2023

Dossier PC n° 02451022D0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02451022D0010, délivré le 28 mars 2023 à Saint-Vincent-de-Cosse (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Larrit.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 110 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 90 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A555. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Au total, 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Vincent-de-Cosse sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

17 110 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
28/03/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Vincent-de-Cosse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A555

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Vincent-de-Cosse Code postal 24220 Identifiant INSEE 24510
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
dont Entrepôt 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total locaux 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST VINCENT DE COSSE (24220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02451022D0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24510 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 28 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 110 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Larrit, à Saint-Vincent-de-Cosse (24220).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 mars 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02451022D0010, déposé en mairie de Saint-Vincent-de-Cosse.

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