Permis de construire Logement N° 02444323D0008

Permis de construire n° 02444323D0008 à Saint-Léon-sur-Vézère pour 388 m² de logement, La Galanterie

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 décembre 2023

Dossier PC n° 02444323D0008

Demandeur

CONGREGATION KARME DHARMA CHARKRA

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 décembre 2023 à Saint-Léon-sur-Vézère (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02444323D0008 porte sur un projet situé La Galanterie. La demande émane de CONGREGATION KARME DHARMA CHARKRA.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 388 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 660 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 8 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 6 T2 et 2 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO54. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Léon-sur-Vézère.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

14 660 m²

Surface créée

388 m²

Variation nette

+388 m²

Surface totale après

388 m²

Logements créés

8

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
18/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Léon-sur-Vézère

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO54

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Léon-sur-Vézère Code postal 24290 Identifiant INSEE 24443
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 8 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 388 m² 0 m² 0 m² 0 m² 388 m² 388 m²
Total 0 m² 388 m² 0 m² 0 m² 0 m² 388 m² 388 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements individuels 8
Individuels groupés 8

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 6 2 - - - 8
- 75,0 % 25,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CONGREGATION KARME DHARMA CHARKRA

Voir les 7 autorisations
Catégorie
Religieux
Catégorie juridique
Congrégation
SIREN
342641255
SIRET
34264125500019
Code APE (NAF)
94.91Z - Activités des organisations religieuses
Taille d'entreprise
PME - 3-5 salariés
Année de création
1977
Localisation
ST LEON SUR VEZERE (24290)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02444323D0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24443 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 18 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 logements en individuel, pour 388 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 660 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Galanterie, à Saint-Léon-sur-Vézère (24290).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par CONGREGATION KARME DHARMA CHARKRA et accordé le 18 décembre 2023.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 décembre 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 6 T2 et 2 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02444323D0008, déposé en mairie de Saint-Léon-sur-Vézère.

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