Permis de construire Logement N° 02444222D0005

Permis de construire n° 02444222D0005 à Saint-Léon-sur-l'Isle pour 128 m² de logement, La Croix

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 juillet 2022

Dossier PC n° 02444222D0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02444222D0005 a été délivré le 11 juillet 2022 à Saint-Léon-sur-l'Isle (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Croix.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 935 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 30/03/2023, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZM 104. Sur la même voie, La Croix, la base recense un autre dossier depuis 2017. Le catalogue recense 88 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Léon-sur-l'Isle, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

935 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
30/03/2023
Autorisation
11/07/2022
3
Chantier (DOC)
30/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Léon-sur-l'Isle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM 104

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Léon-sur-l'Isle Code postal 24110 Identifiant INSEE 24442
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 935 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 128 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANCELADE (24650)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02444222D0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24442 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 11 juillet 2022
Date de dépôt 30/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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