Le permis de construire n° 02444217R0011 a été délivré le 14 mars 2018 à Saint-Léon-sur-l'Isle (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse route de Gueridonne Laroche.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 707 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle ZB 48. Au total, le catalogue compte 88 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Léon-sur-l'Isle, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 707 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 mars 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

14/03/2018

Autorisation

14/03/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Léon-sur-l'Isle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 48

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Laroche

Territoires administratifs

Commune: Saint-Léon-sur-l'Isle Code postal 24110 Identifiant INSEE 24442
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 707 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	117 m²	0 m²	0 m²	0 m²	117 m²	117 m²
Total	0 m²	117 m²	0 m²	0 m²	0 m²	117 m²	117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VERGT (24380)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02444217R0011
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	24442 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	14 mars 2018
Date de dépôt	14/03/2018
Dernière mise à jour (DPC)	03/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Léon-sur-l'Isle

PC n°02444217R0005 Logement Autorisé

Laroche

Saint-Léon-sur-l'Isle (24110)

Nouvelle construction

20 oct. 2017 73 m² SDP

PC n°02444217R0009 Logement Commencé

La Gueridonne

Saint-Léon-sur-l'Isle (24110)

Nouvelle construction

17 nov. 2017 105 m² SDP

PC n°02444217R0008 Logement Commencé

La Gueridonne

Saint-Léon-sur-l'Isle (24110)

Nouvelle construction

22 déc. 2017 103 m² SDP

DP n°02444218R0026 Locaux Autorisé

Cd 3

Saint-Léon-sur-l'Isle (24110)

Nouvelle construction

05 nov. 2018 8 m² SDP ENEDIS

PC n°02444218R0005 Logement Commencé

Laroche

Saint-Léon-sur-l'Isle (24110)

Nouvelle construction

10 déc. 2018 98 m² SDP

PC n°02444218R0007 Logement Annulé

584 route de la Pouge

Saint-Léon-sur-l'Isle (24110)

Nouvelle construction

16 janv. 2019 102 m² SDP

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