Permis de construire n° 02444214R0006 à Saint-Léon-sur-l'Isle pour 96 m² de logement, 20B route La Roche Chalais Montancei
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 29 juillet 2014
Dossier PC n° 02444214R0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 29 juillet 2014 à Saint-Léon-sur-l'Isle (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02444214R0006 porte sur un projet situé 20B route La Roche Chalais Montancei.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 747 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 13/11/2015, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 150, AC 149, AC 148. Ce dossier fait partie des 88 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Léon-sur-l'Isle référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/11/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
29 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
13/11/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Localisation du projet à Saint-Léon-sur-l'Isle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Léon-sur-l'Isle Code postal 24110 Identifiant INSEE 24442
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 747 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 96 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANNŒULLIN (59112)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02444214R0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24442 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 29 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 13/11/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |