Permis de construire Locaux N° 02441217M0011

Permis de construire n° 02441217M0011 à Saint-Geniès pour 823 m² de locaux, Lot Grand Bois Lot N 2

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2017

Dossier PC n° 02441217M0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02441217M0011, délivré le 24 mai 2017 à Saint-Geniès (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Lot Grand Bois Lot N 2.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 823 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 823 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZX148. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Geniès.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

823 m²

Variation nette

+823 m²

Surface totale après

823 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
24/05/2017
3
Chantier (DOC)
23/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Geniès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZX148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Geniès Code postal 24590 Identifiant INSEE 24412
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 823 m² 0 m² 0 m² 0 m² 823 m² 823 m²
Total 0 m² 823 m² 0 m² 0 m² 0 m² 823 m² 823 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 823 m² 0 m² 0 m² 0 m² 823 m² 823 m²
dont Entrepôt 0 m² 823 m² 0 m² 0 m² 0 m² 823 m² 823 m²
Total locaux 0 m² 823 m² 0 m² 0 m² 0 m² 823 m² 823 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GENIES (24590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02441217M0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24412 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 24 mai 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 823 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot Grand Bois Lot N 2, à Saint-Geniès (24590).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 24 mai 2017, ouverture de chantier le 23 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02441217M0011, déposé en mairie de Saint-Geniès.

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