Permis de construire n° 02441216M0009 à Saint-Geniès pour 1 554 m² de locaux, Ld Bel Arbre
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 2 septembre 2016
Dossier PC n° 02441216M0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 septembre 2016 à Saint-Geniès (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02441216M0009 porte sur un projet situé Ld Bel Arbre.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 554 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 554 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AX45. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Geniès.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Geniès
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Geniès Code postal 24590 Identifiant INSEE 24412
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 554 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 554 m² | 1 554 m² |
| Total | 0 m² | 1 554 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 554 m² | 1 554 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 554 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 554 m² | 1 554 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 554 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 554 m² | 1 554 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-GENIES (24590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02441216M0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24412 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 2 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |