Permis de construire à Brantôme en Périgord pour 96 m² de locaux - Le Caprice
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 18 mai 2015
Dossier PC n° 02439115J0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02439115J0002, délivré le 18 mai 2015 à Brantôme en Périgord (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Caprice, Brantôme en Périgord (24310). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 96 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 96 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AW530.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/11/2015.
Autorisation
18 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
10/06/2015
Achèvement (DAACT)
24/11/2015
Délai autorisation - chantier
23 jours
Durée du chantier
5 mois 14 jours
Délai total
6 mois 6 jours
Localisation du projet à Brantôme en Périgord
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Caprice
Territoire administratif
- Commune
- Brantôme en Périgord Code postal 24310 Identifiant INSEE 24064
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 120 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 216 m² |
| Total | 120 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 216 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 120 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 216 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT (24310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02439115J0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24064 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |