Permis de construire Logement N° 02436019M0001

Permis de construire n° 02436019M0001 à Sagelat pour 120 m² de logement, La Poujade

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2019

Dossier PC n° 02436019M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 septembre 2019 à Sagelat (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02436019M0001 porte sur un projet situé La Poujade.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 865 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B660, B659, B657. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sagelat.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 865 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 septembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
29/09/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sagelat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B660 B659 B657

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Poujade

Territoires administratifs

Commune
Sagelat Code postal 24170 Identifiant INSEE 24360
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAGELAT (24170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02436019M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24360 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 29 septembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 865 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Poujade, à Sagelat (24170).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 29 septembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02436019M0001, déposé en mairie de Sagelat.

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