Permis de construire Logement N° 02434114M0009

Permis de construire n° 02434114M0009 à Proissans pour 93 m² de logement, La Plaine De La Roussie

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 août 2014

Dossier PC n° 02434114M0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02434114M0009 a été délivré le 18 août 2014 à Proissans (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Plaine De La Roussie.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM771P. Ce dossier est l'un des 146 permis de construire et déclarations préalables référencés à Proissans.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/02/2016. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2014

Achèvement (DAACT)

25/02/2016

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
25/02/2016
Autorisation
18/08/2014
Chantier (DOC)
18/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
25/02/2016

Localisation du projet à Proissans

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AM771P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Plaine De La Roussie

Territoires administratifs

Commune
Proissans Code postal 24200 Identifiant INSEE 24341
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SARLAT-LA-CANEDA (24200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02434114M0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24341 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 août 2014
Date de dépôt 25/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Plaine De La Roussie, à Proissans (24200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 août 2014, ouverture de chantier le 18 septembre 2014, achèvement déclaré le 25 février 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02434114M0009, déposé en mairie de Proissans.

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