Permis de construire Logement N° 02433913J0002

Permis de construire n° 02433913J0002 à Preyssac-d'Excideuil pour 202 m² de logement, L Echailler

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2013

Dossier PC n° 02433913J0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Preyssac-d'Excideuil (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02433913J0002 a été délivré le 18 octobre 2013, pour un projet situé L Echailler.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 202 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 754 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A699, A698, A697. L'ensemble des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Preyssac-d'Excideuil est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 754 m²

Surface créée

202 m²

Variation nette

+202 m²

Surface totale après

202 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
01/03/2015
Autorisation
18/10/2013
3
Chantier (DOC)
01/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Preyssac-d'Excideuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A699 A698 A697

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Echailler

Territoires administratifs

Commune
Preyssac-d'Excideuil Code postal 24160 Identifiant INSEE 24339
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 202 m²
Total 0 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 202 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02433913J0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 18 octobre 2013
Date de dépôt 01/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 202 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 754 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe L Echailler, à Preyssac-d'Excideuil (24160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 18 octobre 2013, ouverture de chantier le 1 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02433913J0002, déposé en mairie de Preyssac-d'Excideuil.

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