Permis de construire n° 02428920S0012 à Montcaret pour 134 m² de logement, ""La Capelle Lot B""
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2020
Dossier PC n° 02428920S0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02428920S0012, délivré le 24 novembre 2020 à Montcaret (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé ""La Capelle Lot B"".
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 427 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL22P. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 90 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montcaret.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 novembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Montcaret
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montcaret Code postal 24230 Identifiant INSEE 24289
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
| Total | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOULIETS ET VILLEMARTIN (33350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02428920S0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24289 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |