Permis de construire Logement N° 02426413R0016

Permis de construire n° 02426413R0016 à Ménesplet pour 118 m² de logement, Le Bost De Cumy

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2014

Dossier PC n° 02426413R0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02426413R0016 a été délivré le 17 janvier 2014 à Ménesplet (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Bost De Cumy.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 800 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F330P. Ce dossier fait partie des 185 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ménesplet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 800 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/06/2015. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/09/2014

Achèvement (DAACT)

12/06/2015

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
12/06/2015
Autorisation
17/01/2014
Chantier (DOC)
02/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
12/06/2015

Localisation du projet à Ménesplet

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

F330P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ménesplet Code postal 24700 Identifiant INSEE 24264
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONT-DE-CHERUY (38230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02426413R0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24264 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 17 janvier 2014
Date de dépôt 12/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 800 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Bost De Cumy, à Ménesplet (24700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 janvier 2014, ouverture de chantier le 2 septembre 2014, achèvement déclaré le 12 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02426413R0016, déposé en mairie de Ménesplet.

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