Permis de construire Logement N° 02422215C0026

Permis de construire n° 02422215C0026 à La Force pour 116 m² de logement, La Lande Haute

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2015

Dossier PC n° 02422215C0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02422215C0026, délivré le 14 septembre 2015 à La Force (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé La Lande Haute.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 432 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C2226. L'ensemble des 213 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Force est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 432 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/01/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/03/2016

Achèvement (DAACT)

24/01/2017

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
24/01/2017
Autorisation
14/09/2015
Chantier (DOC)
02/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/01/2017

Localisation du projet à La Force

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

C2226

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Force Code postal 24130 Identifiant INSEE 24222
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA FORCE (24130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02422215C0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24222 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 septembre 2015
Date de dépôt 24/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 432 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Lande Haute, à La Force (24130).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 septembre 2015, ouverture de chantier le 2 mars 2016, achèvement déclaré le 24 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02422215C0026, déposé en mairie de La Force.

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