Permis de construire Logement N° 02421714M0009

Permis de construire n° 02421714M0009 à Journiac pour 154 m² de logement, La Truchie

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 20 juin 2014

Dossier PC n° 02421714M0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02421714M0009 a fait l'objet d'une décision le 20 juin 2014 à Journiac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Truchie.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 800 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont B606, B607, B90. Ce dossier est l'un des 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Journiac.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

20/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 800 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+154 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

20 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Journiac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B606 B607 B90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Truchie

Territoires administratifs

Commune
Journiac Code postal 24260 Identifiant INSEE 24217
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²
Total 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-FELIX-DE-REILLAC-ET-MORTEM (24260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02421714M0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24217 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date de décision 20 juin 2014
Date de dépôt 05/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 800 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Truchie, à Journiac (24260).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 20 juin 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02421714M0009, déposé en mairie de Journiac.

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