Permis de construire Logement N° 02416616R0016

Permis de construire n° 02416616R0016 à Bassillac et Auberoche pour 89 m² de logement, Lieu-Dit ""Le Puy"" 24330 Ey

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2016

Dossier PC n° 02416616R0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lieu-Dit ""Le Puy"" 24330 Ey, le permis de construire n° 02416616R0016 a été délivré le 8 décembre 2016 à Bassillac et Auberoche (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 954 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1115, B1116, B1189. Ce dossier est l'un des 392 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bassillac et Auberoche.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 954 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/10/2017. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2017

Achèvement (DAACT)

20/10/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
20/10/2017
Autorisation
08/12/2016
Chantier (DOC)
22/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
20/10/2017

Localisation du projet à Bassillac et Auberoche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1115 B1116 B1189

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bassillac et Auberoche Code postal 24330 Identifiant INSEE 24026
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EYLIAC (24330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02416616R0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24026 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 8 décembre 2016
Date de dépôt 20/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 954 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lieu-Dit ""Le Puy"" 24330 Ey, à Bassillac et Auberoche (24330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 décembre 2016, ouverture de chantier le 22 février 2017, achèvement déclaré le 20 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02416616R0016, déposé en mairie de Bassillac et Auberoche.

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