Permis de construire Locaux N° 02415914R0008

Permis de construire n° 02415914R0008 à Échourgnac pour 270 m² de locaux, L Etang

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2015

Dossier PC n° 02415914R0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02415914R0008 a été délivré le 31 janvier 2015 à Échourgnac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé L Etang.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 270 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 505 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 270 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C476. L'ensemble des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Échourgnac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

7 505 m²

Surface existante avant

110 m²

Surface créée

270 m²

Variation nette

+270 m²

Surface totale après

380 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2016. Le chantier a duré un peu plus de 8 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

31 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/08/2015

Achèvement (DAACT)

20/04/2016

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
20/04/2016
Autorisation
31/01/2015
Chantier (DOC)
17/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
20/04/2016

Localisation du projet à Échourgnac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C476

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Etang

Territoires administratifs

Commune
Échourgnac Code postal 24410 Identifiant INSEE 24159
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m²
Locaux 0 m² 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 270 m² 270 m²
Total 110 m² 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 270 m² 380 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 270 m² 270 m²
Total locaux 0 m² 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 270 m² 270 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOURGNAC (24410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02415914R0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24159 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 31 janvier 2015
Date de dépôt 20/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 270 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 505 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe L Etang, à Échourgnac (24410).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 31 janvier 2015, ouverture de chantier le 17 août 2015, achèvement déclaré le 20 avril 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02415914R0008, déposé en mairie d'Échourgnac.

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