Permis de construire Logement N° 02414221M0003

Permis de construire n° 02414221M0003 à Coux et Bigaroque-Mouzens pour 131 m² de logement, La Brunie

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2021

Dossier PC n° 02414221M0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Brunie, le permis de construire n° 02414221M0003 a été délivré le 17 avril 2021 à Coux et Bigaroque-Mouzens (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 797 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OB2588. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 144 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coux et Bigaroque-Mouzens.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 797 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/06/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
17/04/2021
3
Chantier (DOC)
20/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Coux et Bigaroque-Mouzens

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OB2588

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Brunie

Territoires administratifs

Commune
Coux et Bigaroque-Mouzens Code postal 24220 Identifiant INSEE 24142
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEYRALS (24220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02414221M0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24142 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 avril 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 797 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Brunie, à Coux et Bigaroque-Mouzens (24220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 avril 2021, ouverture de chantier le 20 juin 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02414221M0003, déposé en mairie de Coux et Bigaroque-Mouzens.

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