Permis de construire n° 02413919R0032 à Coursac pour 134 m² de logement, Volvey Est
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 12 novembre 2019
Dossier PC n° 02413919R0032
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Volvey Est, le permis de construire n° 02413919R0032 a été délivré le 12 novembre 2019 à Coursac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 062 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AY203, AY208. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2019 (médiane : environ 9 mois). Au total, 268 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coursac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/09/2020. Le chantier a été mené en 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
12 novembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
04/01/2020
Achèvement (DAACT)
04/09/2020
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
8 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Coursac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coursac Code postal 24430 Identifiant INSEE 24139
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
| Total | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PESSAC (33600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02413919R0032 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24139 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 12 novembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |