Permis de construire Logement N° 02413918R0009

Permis de construire n° 02413918R0009 à Coursac pour 98 m² de logement, Le Vignaud Route Du Vignaud

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 mai 2018

Dossier PC n° 02413918R0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02413918R0009 a été délivré le 18 mai 2018 à Coursac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Vignaud Route Du Vignaud.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 876 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE210P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 268 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coursac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 876 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/10/2019. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

25/10/2018

Achèvement (DAACT)

21/10/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
18/05/2018
Chantier (DOC)
25/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
21/10/2019

Localisation du projet à Coursac

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AE210P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Route Du Vignaud

Territoires administratifs

Commune
Coursac Code postal 24430 Identifiant INSEE 24139
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLIS ET BORN (24330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02413918R0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 18 mai 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 876 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Vignaud Route Du Vignaud, à Coursac (24430).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 mai 2018, ouverture de chantier le 25 octobre 2018, achèvement déclaré le 21 octobre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02413918R0009, déposé en mairie de Coursac.

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