Permis de construire Logement N° 02413823D0026

Permis de construire n° 02413823D0026 à Coulounieix-Chamiers pour 90 m² de logement, 12 Rue Du General Joinville

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2023

Dossier PC n° 02413823D0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 12 Rue Du General Joinville, le permis de construire n° 02413823D0026 a été délivré le 15 juin 2023 à Coulounieix-Chamiers (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 443 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 3 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 3 T2.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL319. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 376 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coulounieix-Chamiers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 443 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/03/2025. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

15 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2023

Achèvement (DAACT)

25/03/2025

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
15/06/2023
Chantier (DOC)
15/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
25/03/2025

Localisation du projet à Coulounieix-Chamiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AL319

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 24660 Coulounieix-Chamiers

Territoires administratifs

Commune
Coulounieix-Chamiers Code postal 24660 Identifiant INSEE 24138
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 3 - - - - 3
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUXELLES

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02413823D0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24138 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en collectif, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 443 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 12 Rue Du General Joinville, à Coulounieix-Chamiers (24660).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 juin 2023, ouverture de chantier le 15 juin 2023, achèvement déclaré le 25 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02413823D0026, déposé en mairie de Coulounieix-Chamiers.

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