Permis de construire Logement N° 02413522D0001

Permis de construire à Cornille pour 121 m² de logement - Les Hautes Piles

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 avril 2022

Dossier PC n° 02413522D0001

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 02413522D0001, délivré le 21 avril 2022 à Cornille (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Hautes Piles, Cornille (24750). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 714 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A341, A717.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 714 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/11/2023.

Autorisation

21 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

18/10/2022

Achèvement (DAACT)

18/11/2023

Délai autorisation - chantier

5 mois 27 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
21/04/2022
Chantier (DOC)
18/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
18/11/2023

Localisation du projet à Cornille

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A341 A717

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Cornille Code postal 24750 Identifiant INSEE 24135
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANTONNE ET TRIGONANT (24420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02413522D0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 21 avril 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 2024-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 714 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Hautes Piles, Cornille (24750).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 avril 2022, ouverture de chantier le 18 octobre 2022, achèvement déclaré le 18 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02413522D0001, instruit par la commune de Cornille.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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