Permis de construire n° 02413415J0012 à Corgnac-sur-l'Isle pour 132 m² de logement, 329 Lieu-Dit Coulonges Corgnac Sur L'isle
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 décembre 2015
Dossier PC n° 02413415J0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02413415J0012, délivré le 11 décembre 2015 à Corgnac-sur-l'Isle (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 329 Lieu-Dit Coulonges Corgnac Sur L'isle.
Le dossier décrit un projet de diminution sans transformation, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 665 m², à destination principale logement. Le dossier mentionne 1 logement démoli et 1 logement créé, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C26. Ce dossier fait partie des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corgnac-sur-l'Isle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/12/2016. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
04/01/2016
Achèvement (DAACT)
09/12/2016
Délai autorisation - chantier
24 jours
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Corgnac-sur-l'Isle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Corgnac Sur L'isle
Territoires administratifs
- Commune
- Corgnac-sur-l'Isle Code postal 24800 Identifiant INSEE 24134
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Diminution sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 146 m² | 132 m² | 0 m² | 146 m² | 0 m² | -14 m² | 132 m² |
| Total | 146 m² | 132 m² | 0 m² | 146 m² | 0 m² | -14 m² | 132 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORGNAC SUR L ISLE (24800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02413415J0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24134 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 04/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |