Permis de construire Logement N° 02413019M0005

Permis de construire n° 02413019M0005 à Condat-sur-Vézère pour 271 m² de logement, La Redonde Basse

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2019

Dossier PC n° 02413019M0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Condat-sur-Vézère (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02413019M0005 a été délivré le 4 novembre 2019, pour un projet situé La Redonde Basse.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 271 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 325 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1373. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Condat-sur-Vézère.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 325 m²

Surface créée

271 m²

Variation nette

+271 m²

Surface totale après

271 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 novembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
04/11/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Condat-sur-Vézère

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1373

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Condat-sur-Vézère Code postal 24570 Identifiant INSEE 24130
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 271 m² 0 m² 0 m² 0 m² 271 m² 271 m²
Total 0 m² 271 m² 0 m² 0 m² 0 m² 271 m² 271 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE LARDIN SAINT LAZARE (24570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02413019M0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24130 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 4 novembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 271 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 325 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Redonde Basse, à Condat-sur-Vézère (24570).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 novembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02413019M0005, déposé en mairie de Condat-sur-Vézère.

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