Permis de construire Logement N° 02410215R0008

Permis de construire n° 02410215R0008 à Chancelade pour 94 m² de logement, 27 Chem De Terrassonie

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 mai 2015

Dossier PC n° 02410215R0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 mai 2015 à Chancelade (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02410215R0008 porte sur un projet situé 27 Chem De Terrassonie.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE680, AE237. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 244 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chancelade.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
30/05/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chancelade

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE680 AE237

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chancelade Code postal 24650 Identifiant INSEE 24102
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANCELADE (24650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02410215R0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 27 Chem De Terrassonie, à Chancelade (24650).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 30 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02410215R0008, déposé en mairie de Chancelade.

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