Permis de construire Logement N° 02409823D0011

Permis de construire n° 02409823D0011 à Champcevinel pour 63 m² de logement, 63 Bis Rue Du Vieux Puits

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2023

Dossier PC n° 02409823D0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02409823D0011 a été délivré le 24 mai 2023 à Champcevinel (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 63 Bis Rue Du Vieux Puits.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 63 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 116 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR157. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 331 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champcevinel est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 116 m²

Surface créée

63 m²

Variation nette

+63 m²

Surface totale après

63 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/07/2025. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2024

Achèvement (DAACT)

16/07/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
24/05/2023
Chantier (DOC)
25/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
16/07/2025

Localisation du projet à Champcevinel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR157

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champcevinel Code postal 24750 Identifiant INSEE 24098
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 63 m² 0 m² 0 m² 0 m² 63 m² 63 m²
Total 0 m² 63 m² 0 m² 0 m² 0 m² 63 m² 63 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PERIGUEUX (24000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02409823D0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 63 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 116 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 63 Bis Rue Du Vieux Puits, à Champcevinel (24750).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 mai 2023, ouverture de chantier le 25 novembre 2024, achèvement déclaré le 16 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02409823D0011, déposé en mairie de Champcevinel.

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