Permis de construire Logement N° 02409816R0021

Permis de construire n° 02409816R0021 à Champcevinel pour 144 m² de logement, Rue Des Gravettes Le Bost

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2016

Dossier PC n° 02409816R0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Champcevinel (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02409816R0021 a été délivré le 2 novembre 2016, pour un projet situé Rue Des Gravettes Le Bost.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 614 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA79. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 331 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champcevinel.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 614 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2019. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/08/2017

Achèvement (DAACT)

01/04/2019

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
02/11/2016
Chantier (DOC)
02/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2019

Localisation du projet à Champcevinel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA79

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bost

Territoires administratifs

Commune
Champcevinel Code postal 24750 Identifiant INSEE 24098
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PERIGUEUX CEDEX (24000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02409816R0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 novembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 614 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Des Gravettes Le Bost, à Champcevinel (24750).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 novembre 2016, ouverture de chantier le 2 août 2017, achèvement déclaré le 1 avril 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02409816R0021, déposé en mairie de Champcevinel.

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