Permis de construire n° 02409816R0004 à Champcevinel pour 254 m² de locaux, Jarijoux
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 12 mai 2016
Dossier PC n° 02409816R0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Jarijoux, le permis de construire n° 02409816R0004 a été délivré le 12 mai 2016 à Champcevinel (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 254 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 866 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 254 m² en autres activités.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AS137. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Au total, 331 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champcevinel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/08/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
12 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
18/08/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Champcevinel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champcevinel Code postal 24750 Identifiant INSEE 24098
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 507 m² | 254 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 254 m² | 761 m² |
| Total | 507 m² | 254 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 254 m² | 761 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 507 m² | 254 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 254 m² | 761 m² |
| dont Bureaux | 507 m² | 254 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 254 m² | 761 m² |
| Total locaux | 507 m² | 254 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 254 m² | 761 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPCEVINEL (24750)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02409816R0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24098 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 12 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |