Permis de construire Logement N° 02409814R0011

Permis de construire n° 02409814R0011 à Champcevinel pour 134 m² de logement, 5 Rue Des Fours A Chaux

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2014

Dossier PC n° 02409814R0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 novembre 2014 à Champcevinel (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02409814R0011 porte sur un projet situé 5 Rue Des Fours A Chaux.

Le dossier décrit un projet de transformation avec diminution, portant sur 134 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AY219. Ce dossier est l'un des 331 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champcevinel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/11/2014

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface existante avant

195 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

-7 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
10/07/2015
Autorisation
15/11/2014
3
Chantier (DOC)
10/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champcevinel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY219

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champcevinel Code postal 24750 Identifiant INSEE 24098
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 195 m² 0 m² 134 m² 7 m² 134 m² -7 m² 188 m²
Total 195 m² 0 m² 134 m² 7 m² 134 m² -7 m² 188 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPCEVINEL (24750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02409814R0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 15 novembre 2014
Date de dépôt 10/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 2 logements en individuel, pour 134 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 5 Rue Des Fours A Chaux, à Champcevinel (24750).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 15 novembre 2014, ouverture de chantier le 10 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02409814R0011, déposé en mairie de Champcevinel.

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