Permis de construire à Cénac-et-Saint-Julien pour 0 m² de logement - Ld Le Bastit
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 avril 2013
Dossier PC n° 02409113M0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02409113M0003, délivré le 23 avril 2013 à Cénac-et-Saint-Julien (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Ld Le Bastit, Cénac-et-Saint-Julien (24250). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 36 793 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AB449, AB448, AB447.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface de plancher
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/10/2014.
Autorisation
23 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
25/11/2013
Achèvement (DAACT)
08/10/2014
Délai autorisation - chantier
7 mois 2 jours
Durée du chantier
10 mois 13 jours
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Cénac-et-Saint-Julien
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Cénac-et-Saint-Julien Code postal 24250 Identifiant INSEE 24091
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 36 793 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 2 | - | 2 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CENAC-ET-SAINT-JULIEN (24250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02409113M0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24091 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 23 avril 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |