Permis de construire n° 02408913M0007 à Pechs-de-l'Espérance pour un projet de logement, Les Fraux
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2014
Dossier PC n° 02408913M0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02408913M0007 a été délivré le 20 mai 2014 à Pechs-de-l'Espérance (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Fraux.
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B46. L'ensemble des 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pechs-de-l'Espérance est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Localisation du projet à Pechs-de-l'Espérance
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Fraux
Territoires administratifs
- Commune
- Pechs-de-l'Espérance Code postal 24370 Identifiant INSEE 24325
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAZOULES (24370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02408913M0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24325 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2014 |
| Date de dépôt | 15/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |