basedespermis.fr
Retour aux permis de construire de Pechs-de-l'Espérance
Permis de construire Logement N° 02408913M0007

Permis de construire à Pechs-de-l'Espérance pour 0 m² de logement - Les Fraux

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2014

Dossier PC n° 02408913M0007

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 02408913M0007, délivré le 20 mai 2014 à Pechs-de-l'Espérance (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Fraux, Pechs-de-l'Espérance (24370). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont B46.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/05/2014

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

Non renseignée

Surface de plancher

Non renseignée

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
15/10/2015
Autorisation
20/05/2014
3
Chantier (DOC)
15/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
—

Localisation du projet à Pechs-de-l'Espérance

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B46

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Fraux

Territoire administratif

Commune
Pechs-de-l'Espérance Code postal 24370 Identifiant INSEE 24325
Département
Dordogne (24)
Région
Nouvelle-Aquitaine
Google Maps Apple Plans

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain Non renseignée
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAZOULES (24370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02408913M0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24325 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 20 mai 2014
Date de dépôt 15/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2015-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Fraux, Pechs-de-l'Espérance (24370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 mai 2014, ouverture de chantier le 15 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02408913M0007, instruit par la commune de Pechs-de-l'Espérance.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres permis de construire et déclarations préalables à Pechs-de-l'Espérance

PC n°0243252600002 Logement Autorisé
Rue Des Lavandieres
Pechs-de-l'Espérance (24370)
Nouvelle construction
12 mai 2026 94 m² SDP
PC n°0243252600001 Logement Autorisé
Route De La Table Au Loup La Bénéchie
Pechs-de-l'Espérance (24370)
Nouvelle construction
26 févr. 2026 103 m² SDP
PC n°0243252500005 Logement Autorisé
73 Rue De La Vieille Forge Cazoulès
Pechs-de-l'Espérance (24370)
Nouvelle construction
30 janv. 2026 116 m² SDP
PC n°0243252500002 Locaux Commencé
148 Chemin Du Pech Saint-Marti Camping Au P'tit Bonheur
Pechs-de-l'Espérance (24370)
Extension sans transformation
27 nov. 2025 244 m² SDP PHILIPPE
DP n°02432524D0031 Locaux Autorisé
567 Rue Des Pins
Pechs-de-l'Espérance (24370)
Transformation sans extension
13 janv. 2025 94 m² SDP SELAS DU DOCTEUR LAZARESCU
PC n°02432524D0010 Logement Autorisé
Le Roucal
Pechs-de-l'Espérance (24370)
Transformation sans extension
09 déc. 2024 64 m² SDP

Autres types d'autorisations à Pechs-de-l'Espérance

Permis d'aménager à Pechs-de-l'Espérance

7 autorisations

Permis de démolir à Pechs-de-l'Espérance

5 autorisations