Permis de construire Logement N° 02407324D0004

Permis de construire n° 02407324D0004 à Calès pour 113 m² de logement, Lieu Dit La Castegnoulade

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2024

Dossier PC n° 02407324D0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02407324D0004 a été délivré le 22 mai 2024 à Calès (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lieu Dit La Castegnoulade.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B20. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calès.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/05/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

30/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

8 jours

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
22/05/2024
3
Chantier (DOC)
30/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Calès

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B20

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calès Code postal 24150 Identifiant INSEE 24073
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOUZAINS (47330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02407324D0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24073 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 22 mai 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lieu Dit La Castegnoulade, à Calès (24150).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 22 mai 2024, ouverture de chantier le 30 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02407324D0004, déposé en mairie de Calès.

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