Permis de construire Logement N° 02406723D0004

Permis de construire n° 02406723D0004 au Bugue pour 91 m² de logement, 4 impasse du Bugassou

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2023

Dossier PC n° 02406723D0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 mai 2023 au Bugue (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02406723D0004 porte sur un projet situé 4 impasse du Bugassou.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 337 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 17/07/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/03/2024, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AN 924. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, impasse du Bugassou, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2023. Au total, le catalogue compte 158 permis de construire et déclarations préalables au Bugue, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 337 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/07/2025. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

07/03/2024

Achèvement (DAACT)

17/07/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
17/07/2025
Autorisation
02/05/2023
Chantier (DOC)
07/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
17/07/2025

Localisation du projet au Bugue

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 924

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bugue Code postal 24260 Identifiant INSEE 24067
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 337 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BUGUE (24260)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02406723D0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24067 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 mai 2023
Date de dépôt 17/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle AN 924 au Bugue (24260)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, impasse du Bugassou au Bugue (24260)

L’autre dossier recensé impasse du Bugassou depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Bugue

Autres types d'autorisations au Bugue