Permis de construire Locaux N° 02406712M0033

Permis de construire n° 02406712M0033 au Bugue pour 98 m² de locaux, L Araignier

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 février 2013

Dossier PC n° 02406712M0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé L Araignier, le permis de construire n° 02406712M0033 a été délivré le 12 février 2013 au Bugue (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 98 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AM153. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). Ce dossier est l'un des 156 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bugue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

6 000 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 février 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2012
2
Autorisation
12/02/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Bugue

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM153

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Araignier

Territoires administratifs

Commune
Le Bugue Code postal 24260 Identifiant INSEE 24067
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
dont Entrepôt 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total locaux 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BUGUE (24260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02406712M0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24067 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 12 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 02/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 000 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé L Araignier, au Bugue (24260).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 février 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02406712M0033, déposé en mairie du Bugue.

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