Permis de construire Logement N° 02406317M0002

Permis de construire n° 02406317M0002 à Bouzic pour 54 m² de logement, Malecourse

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2017

Dossier PC n° 02406317M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02406317M0002, délivré le 27 novembre 2017 à Bouzic (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Malecourse.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 54 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 168 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OA192. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). L'ensemble des 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouzic est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/11/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 168 m²

Surface existante avant

48 m²

Surface créée

54 m²

Variation nette

+54 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/11/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 novembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/11/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
27/11/2017
3
Chantier (DOC)
27/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bouzic

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OA192

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Malecourse

Territoires administratifs

Commune
Bouzic Code postal 24250 Identifiant INSEE 24063
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 48 m² 54 m² 0 m² 0 m² 0 m² 54 m² 102 m²
Total 48 m² 54 m² 0 m² 0 m² 0 m² 54 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUZIC (24250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02406317M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 27 novembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 54 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 168 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Malecourse, à Bouzic (24250).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 27 novembre 2017, ouverture de chantier le 27 novembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02406317M0002, déposé en mairie de Bouzic.

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