Permis de construire Logement N° 02405313R0016

Permis de construire à Boulazac Isle Manoire pour 105 m² de logement - 8 Chem De La Nuit Etoilee

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2013

Dossier PC n° 02405313R0016

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 02405313R0016, délivré le 17 juillet 2013 à Boulazac Isle Manoire (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 8 Chem De La Nuit Etoilee, Boulazac Isle Manoire (24750). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AL181.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

Non renseignée

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/07/2014.

Autorisation

17 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2013

Achèvement (DAACT)

30/07/2014

Délai autorisation - chantier

4 mois 3 jours

Durée du chantier

8 mois 10 jours

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
17/07/2013
Chantier (DOC)
20/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
30/07/2014

Localisation du projet à Boulazac Isle Manoire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL181

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Boulazac Isle Manoire Code postal 24750 Identifiant INSEE 24053
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HAGUENAU (67500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02405313R0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24053 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 17 juillet 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 2014-11
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 8 Chem De La Nuit Etoilee, Boulazac Isle Manoire (24750).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 juillet 2013, ouverture de chantier le 20 novembre 2013, achèvement déclaré le 30 juillet 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02405313R0016, instruit par la commune de Boulazac Isle Manoire.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Boulazac Isle Manoire

Autres types d'autorisations à Boulazac Isle Manoire