Permis de construire Logement N° 02404515S0001

Permis de construire n° 02404515S0001 à Boisse pour 146 m² de logement, Le Bourg

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2015

Dossier PC n° 02404515S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02404515S0001, délivré le 13 avril 2015 à Boisse (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Le Bourg.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec diminution, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 477 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OB1112. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boisse.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/04/2015

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

1 477 m²

Surface existante avant

352 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

-178 m²

Surface totale après

174 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

10 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
13/04/2015
3
Chantier (DOC)
23/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boisse

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OB1112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune
Boisse Code postal 24560 Identifiant INSEE 24045
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 81 m² 4 m² 142 m² 54 m² 0 m² 92 m² 173 m²
Locaux 271 m² 0 m² 0 m² 128 m² 142 m² -270 m² 1 m²
Total 352 m² 4 m² 142 m² 182 m² 142 m² -178 m² 174 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-NEXANS (24520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02404515S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24045 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 avril 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 477 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Le Bourg, à Boisse (24560).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 avril 2015, ouverture de chantier le 23 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02404515S0001, déposé en mairie de Boisse.

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