Permis de construire Logement N° 02402218C0001

Permis de construire n° 02402218C0001 à Badefols-sur-Dordogne pour 128 m² de logement, Le Sizel

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2018

Dossier PC n° 02402218C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Badefols-sur-Dordogne (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02402218C0001 a été délivré le 2 mai 2018, pour un projet situé Le Sizel.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 049 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1019, C141. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Badefols-sur-Dordogne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 049 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2023.

Autorisation

2 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

01/07/2023

Délai total

5 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
02/05/2018
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2023

Localisation du projet à Badefols-sur-Dordogne

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B1019 C141

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Badefols-sur-Dordogne Code postal 24150 Identifiant INSEE 24022
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TERNAT (1742)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02402218C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24022 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 2 mai 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 049 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Sizel, à Badefols-sur-Dordogne (24150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 mai 2018, achèvement déclaré le 1 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02402218C0001, déposé en mairie de Badefols-sur-Dordogne.

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