Permis de construire Logement N° 02402023D0006

Permis de construire n° 02402023D0006 à La Bachellerie pour 214 m² de logement, Chantemerle

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 26 octobre 2023

Dossier PC n° 02402023D0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02402023D0006 a été délivré le 26 octobre 2023 à La Bachellerie (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Chantemerle.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 214 m² de surface de plancher sur un terrain de 26 266 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZT21, ZT25. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Bachellerie est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

26 266 m²

Surface créée

214 m²

Variation nette

+214 m²

Surface totale après

214 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/05/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
26/10/2023
3
Chantier (DOC)
12/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Bachellerie

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZT21 ZT25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Bachellerie Code postal 24210 Identifiant INSEE 24020
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 214 m²
Total 0 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 214 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARRIERES SOUS POISSY (78955)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02402023D0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 26 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 214 m² de surface de plancher sur un terrain de 26 266 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chantemerle, à La Bachellerie (24210).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 octobre 2023, ouverture de chantier le 12 mai 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02402023D0006, déposé en mairie de La Bachellerie.

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